Pierre Leclerc

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Pierre LECLERC
greffier associé du tribunal de commerce de Chalon-sur-Saône
Objet:
membres titulaires de la commission chargée de valider les stages de formation à la profession de greffier de tribunal de commerce
prévue par l'article R. 742-15-1 du code de commerce
Groupe:
Commission chargée de valider les stages de formation à la profession de greffier de tribunal de commerce
date_debut="2024-09-22"
duree="trois ans"
tribunal
tribunal_commerce
JORFTEXT000050217189(source JORF)
désignation
15 Septembre 202415/09/2024
De: Leclerc (Pierre, Olivier)
major. 33 ans de services
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2023-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
JORFTEXT000049429510(source JORF)
décoration
18 Avril 202418/04/2024
De: Pierre LECLERC
greffier associé du tribunal de commerce de Chalon-sur-Saône
Objet:
membres suppléants de la commission chargée de valider les stages de formation à la profession de greffier de tribunal de commerce
prévue par l'article R. 742-15-1 du code de commerce
Groupe:
Commission chargée de valider les stages de formation à la profession de greffier de tribunal de commerce
duree="trois ans"
tribunal
tribunal_commerce
suppleant
JORFTEXT000044092211(source JORF)
désignation
24 Septembre 202124/09/2021
De: Pierre LECLERC
ingénieur divisionnaire des TPE, chef de la division sécurité et capacité aéroportuaires, département aménagement capacité et environnement
Objet:
les ordres de déplacements temporaires sur le territoire métropolitain des agents relevant de leur autorité
TRAA1806050S(source BODD)
délégation de signature
25 Juin 201825/06/2018
De: Pierre LECLERC
ingénieur divisionnaire des TPE, chef de la division sécurité et capacité aéroportuaires, département aménagement capacité et environnement
Objet:
les ordres de déplacements temporaires sur le territoire métropolitain des agents relevant de leur autorité
TRAA1806052S(source BODD)
délégation de signature
25 Mai 201825/05/2018
De: Leclerc (Pierre)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2018-01-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000036809348(source JORF)
nomination
18 Avril 201818/04/2018
De: Pierre LECLERC
ingénieur divisionnaire des TPE, chef de la division sécurité et capacité aéroportuaires
Objet:
les ordres de déplacements temporaires sur le territoire métropolitain des agents relevant de leur autorité
TRAA1727104S(source BODD)
délégation de signature
25 Octobre 201725/10/2017
De: Pierre LECLERC
ingénieur divisionnaire des TPE, chef de la division sécurité et capacité aéroportuaires
Objet:
les ordres de déplacements temporaires sur le territoire métropolitain des agents relevant de leur autorité
TRAA1716144S(source BODD)
délégation de signature
10 Juillet 201710/07/2017
De: Pierre LECLERC
ingénieur divisionnaire des TPE, chef de la division sécurité et capacité aéroportuaires
Objet:
les ordres de déplacements temporaires sur le territoire métropolitain des agents relevant de leur autorité
TRAA1716143S(source BODD)
délégation de signature
10 Juillet 201710/07/2017
De: Pierre LECLERC
ingénieur divisionnaire des TPE, chef de la division sécurité et capacité aéroportuaires
Objet:
les ordres de déplacements temporaires sur le territoire métropolitain des agents relevant de leur autorité
DEVA1704050S(source BODD)
délégation de signature
25 Février 201725/02/2017
De: Pierre LECLERC
ingénieur divisionnaire des TPE, chef de la division sécurité et capacité aéroportuaires
Objet:
les ordres de déplacements temporaires sur le territoire métropolitain des agents relevant de leur autorité
DEVA1704036S(source BODD)
délégation de signature
25 Février 201725/02/2017
De: Pierre LECLERC
ingénieur divisionnaire des TPE, chef de la division sécurité et capacité aéroportuaires
Objet:
les ordres de déplacements temporaires sur le territoire métropolitain des agents relevant de leur autorité
DEVA1633058S(source BODD)
délégation de signature
10 Décembre 201610/12/2016
De: Pierre LECLERC
ingénieur divisionnaire des TPE, chef de la division sécurité et capacité aéroportuaires
Objet:
les ordres de déplacements temporaires sur le territoire métropolitain des agents relevant de leur autorité
DEVA1633056S(source BODD)
délégation de signature
10 Décembre 201610/12/2016
De: Leclerc (Pierre, Marie, Jean, Etienne)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2016-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000032922737(source JORF)
nomination
22 Juillet 201622/07/2016
De: Pierre Leclerc
ingénieur divisionnaire des TPE, chef de la division sécurité et capacité aéroportuaires
Objet:
les ordres de déplacements temporaires sur le territoire métropolitain des agents relevant de leur autorité
DEVA1604194S(source BODD)
délégation de signature
25 Mars 201625/03/2016
De: Pierre LECLERC
ingénieur divisionnaire des TPE, chef de la division sécurité et capacité aéroportuaires
Objet:
les ordres de déplacements temporaires sur le territoire métropolitain des agents relevant de leur autorité
DEVA1604191S(source BODD)
délégation de signature
25 Mars 201625/03/2016
De: Pierre LECLERC
ingénieur divisionnaire des TPE, chef de la division aménagement et sécurité aéroportuaires
Objet:
les ordres de déplacements temporaires sur le territoire métropolitain des agents relevant de leur autorité
DEVA1520755S(source BODD)
délégation de signature
25 Septembre 201525/09/2015
De: Pierre Leclerc
ingénieur divisionnaire des TPE, chef de la division aménagement et sécurité des aérodromes
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, les ordres de déplacements temporaires sur le territoire métropolitain des agents relevant de leur autorité
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000030439495(source JORF)
délégation de signature
04 Avril 201504/04/2015
De: Pierre Leclerc
ingénieur divisionnaire des TPE, chef de la division aménagement et sécurité des aérodromes
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, les ordres de déplacements temporaires sur le territoire métropolitain des agents relevant de leur autorité
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Direction du transport aérien (DTA)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000030109836(source JORF)
délégation de signature
17 Janvier 201517/01/2015
De: Pierre Leclerc
ingénieur divisionnaire des TPE, chef de la division aménagement et sécurité des aérodromes
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, les ordres de déplacements temporaires sur le territoire métropolitain des agents relevant de leur autorité
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000029675380(source JORF)
délégation de signature
01 Novembre 201401/11/2014
De: LECLERC (Pierre)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2013 pour le grade d'ingénieur division naire des travaux publics de l'État
Groupe:
Grade d'ingénieur division naire des travaux publics de l'État
DEVK1300706A(source BODD)
inscription
25 Avril 201325/04/2013
De: Leclerc (Pierre, Marie, Jean, Etienne)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École navale
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: LECLERC (Pierre)
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
Au titre de représentants du ministre chargé de l'aviation civile
second suppléant
Groupe:
Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
suppleant
DEVA1129683A(source BODD)
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: LECLERC (Pierre)
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
second suppléant
Groupe:
Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
suppleant
DEVA1012268A(source BODD)
nomination
25 Juin 201025/06/2010
De: Leclerc (Pierre, M., J., E.)
Objet:
à l'issue des épreuves orales
classés par ordre de mérite
Liste des candidats admis en liste principale
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020979537(source JORF)
admission
18 Août 200918/08/2009
De: Leclerc (Pierre, Jacques, Marcel)
Objet:
greffier des tribunaux de commerce de Chaumont (Haute-Marne) et de Saint-Dizier (Haute-Marne)
greffier
JORFTEXT000020010430(source JORF)
cessation de fonction
30 Décembre 200830/12/2008
De: Leclerc (Pierre, Jacques, Marcel)
Objet:
greffier de tribunal de commerce associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Jacques Lachal, greffier de tribunal de commerce associé, titulaire des offices de greffier des tribunaux de commerce du Creusot (Saône-et-Loire) et de Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="offices de greffier des tribunaux de commerce du Creusot"
JORFTEXT000020010428(source JORF)
nomination
30 Décembre 200830/12/2008
De: Leclerc (Pierre, Marie, Jean, Etienne)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites aux concours ouverts en 2008 pour l'admission à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
élève ingénieur des études et techniques d'armement
3. Concours PSI
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000019243458(source JORF)
admissibilité
25 Juillet 200825/07/2008
De: Leclerc (Pierre, Marie, J.)
Objet:
à la suite des épreuves écrites des concours d'admission à l'Ecole de l'air en 2008
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000019233933(source JORF)
admissibilite
23 Juillet 200823/07/2008
De: Leclerc (Pierre, M., J., E.)
Objet:
à l'issue des épreuves orales
classés par ordre de mérite
Nombre de candidats : 75
Liste des candidats admis en liste complémentaire
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000019229723(source JORF)
admission
22 Juillet 200822/07/2008
De: Leclerc (Pierre)
Objet:
aux concours externes d'admission en première année à l'Ecole navale en 2008
3. Concours physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000019075338(source JORF)
admissibilite
27 Juin 200827/06/2008
De: Leclerc (Pierre, Jacques, Marcel)
greffier du tribunal de commerce de Chaumont (Haute-Marne)
Objet:
greffier du tribunal de commerce de Saint-Dizier (Haute-Marne)
Remplace:Mme Damide (Christine, Elisabeth, Suzanne), épouse Hau
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Saint-Dizier"
JORFTEXT000000811204(source JORF)
nomination
19 Novembre 200519/11/2005
De: Leclerc (Pierre)
Objet:
ingénieur des TPE
EQUA0510221S(source BODD)
délégation de signature
25 Août 200525/08/2005
De: Leclerc (Pierre)
Objet:
EQUA0410308S(source BODD)
délégation de signature
10 Septembre 200410/09/2004
De: Leclerc (Pierre)
Objet:
ingénieur des TPE
EQUA0410306S(source BODD)
délégation de signature
10 Septembre 200410/09/2004
De: Leclerc (Pierre)
Objet:
EQUA0410018S(source BODD)
délégation de signature
25 Février 200425/02/2004
De: Leclerc (Pierre)
Objet:
ingénieur des TPE
EQUA0410017S(source BODD)
délégation de signature
25 Février 200425/02/2004
De: Leclerc (Pierre)
Objet:
ingénieur des TPE
EQUA0410016S(source BODD)
délégation de signature
25 Février 200425/02/2004
De: Leclerc (Pierre, Marie, Jean, Etienne)
Objet:
à l'issue des épreuves du contrôle écrit des connaissances
classés par ordre alphabétique
par groupe et par lycée sur la liste normale
par groupe et par lycée sur la liste d'attente
Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe III
I. - liste normale
Lycée de Brest
Garçons du groupe 1
Groupe:
Par groupe et par lycée sur la liste normale
JORFTEXT000000788699(source JORF)
admission
03 Août 200303/08/2003
De: Leclerc (Pierre)
Objet:
ingénieur des TPE
EQUP0310015S(source BODD)
délégation de signature
25 Février 200325/02/2003
De: Leclerc (Pierre)
Objet:
ingénieur des TPE
EQUA0310014S(source BODD)
délégation de signature
25 Février 200325/02/2003
De: Leclerc (Pierre, Fernand, Eugène)
colonel, troupes de marine. Officier du 23 novembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1991-11-23"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000411277(source JORF)
promotion
07 Novembre 200207/11/2002
De: Leclerc (Pierre)
ingénieur des TPE, ou
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences
EQUA0210121S(source BODD)
délégation de signature
10 Août 200210/08/2002
De: Leclerc (Pierre)
Objet:
ingénieur des TPE, ou
EQUA0210120S(source BODD)
délégation de signature
10 Août 200210/08/2002
De: Leclerc (Pierre)
Objet:
ingénieur des TPE, chargé de l'intérim du chef du département études générales d'aménagement
EQUA0110017S(source BODD)
délégation de signature
25 Février 200125/02/2001
De: Leclerc (Pierre)
Objet:
ingénieur des TPE, chargé de l'intérim du chef du département Etudes générales d'aménagement
EQUA0010178S(source BODD)
délégation de signature
10 Novembre 200010/11/2000
De: Leclerc (Pierre)
directeur (er) de préfecture. Chevalier du 10 mai 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-05-10"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
promotion
16 Novembre 199916/11/1999
De: Leclerc (Pierre)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1994 les inspecteurs principaux de police
JORFTEXT000000714024(source JORF)
promotion
30 Août 199430/08/1994
De: Leclerc (Pierre, Achille, Auguste)
ancien inspecteur général des affaires sociales. Chevalier du 15 décembre 1973
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires sociales et de l'intégration
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de l'intégration"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-12-15"
JORFTEXT000000726321(source JORF)
promotion
11 Avril 199311/04/1993
De: Leclerc (Pierre, Jacques, Marcel)
greffier du tribunal de commerce de Chaumont (Haute-Marne)
Objet:
greffier du tribunal de commerce de Langres (Haute-Marne)
Remplace:M. Lecuret (Marcel, Jean, Albert)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Langres"
JORFTEXT000000164236(source JORF)
nomination
18 Novembre 199218/11/1992
De: Leclerc (Pierre, Jacques, Marcel)
Objet:
greffier du tribunal de commerce de Chaumont (Haute-Marne)
Remplace:M. Crepel (Jean-Pierre)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Chaumont"
JORFTEXT000000160488(source JORF)
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Leclerc (Pierre)
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 septembre 1983
modifié
Représentant de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléant
Remplace:M. Herry (Joseph)
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
JORFTEXT000000166821(source JORF)
nomination
24 Mars 199024/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.